Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accolade
CSM INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4610877
Date de dépôt :
31/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2029
Accolade de CSM INTERNATIONAL

Présentation de la marque Accolade

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2019 par CSM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accolade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est CSM INTERNATIONAL domicilié(e) 84 Rue des Gravilliers - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSM INTERNATIONAL, Madame Laurence CHEUNG domicilié(e) 84 Rue des Gravilliers - 75003 - Paris - France.

La marque Accolade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accolade arrivera à expiration en date du 31 décembre 2029.

CSM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Webag , U & 2 SPIRIT , BLUE SPIRIT , LAURENCE C , BLUE SPIRIT , accolade , CAPRICE paris , LAURENCE C


CSM INTERNATIONAL - 84 Rue des Gravilliers - 75003 - Paris - France


CSM INTERNATIONAL, Madame Laurence CHEUNG - 84 Rue des Gravilliers - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.